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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société POLET
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SEDIVOUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEDIVOUTE
Société POLET (SARL)

Numéro de dépôt :
1548923
Date de dépôt :
03/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/1999

Présentation de la marque SEDIVOUTE

Déposée le 3 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société POLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEDIVOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société POLET domicilié(e) 4 rue Adolphe Briffault à Asnières (92600) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D. - France.

La marque SEDIVOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDIVOUTE est expirée depuis le 3 août 1999.

Société POLET a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALVOUTE , SODIPLAN , PYROLUX , VOUTARCENCIEL , M MADICOB , MADICOB , VERRALUX , SODIVOUTE


Société POLET (SARL) - 4 rue Adolphe Briffault à Asnières (92600) - France


I.D. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Voûte constituée d'une armature autoportante en profil aluminium, acier, polychlorure de vinyle, polyester ou autres matériaux, en arceaux, cintrés dans lesquels sont insérées des plaques de remplissage en libre dilatation, permettant un éclairage zénithal continu.Les arceaux sont conÇus pour récupérer et évacuer vers léextériuer les eaux de condensation et infiltration.Les plaques de remplissage dont des produits de synthèse transparents, opalescents, ou occultes, plans ou profilés ainsi qu'en tôle, aluminium ou autres matériaux, laqués, bruts, ou traités. Cette voûte peut être munie de panneaux ouvrants pour aérations, accès ou sécurité incendie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.